Faisons le point sur les possibilités qui s’offrent aux employeurs en matière de solde des jours RTT
Quelles sont les obligations de l’employeur en cas d’accident du travail ? Quelles peuvent être les sanctions ? Comment remplir une D.A.T ? Comment mettre en place un R.A.B. ?
Nos Consultants répondent à toutes vos questions à travers ce livre blanc !
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R.A.B. = Registre des Accidents Bénins || D.A.T. = Déclaration des Accidents du Travail
L’augmentation du SMIC de 2,2% à partir d’aujourd’hui entraînera d’importantes conséquences sur le calcul des cotisations et contributions de Sécurité Sociale.
Quelles sont les incidences ?
Bien qu’aucune anomalie bloquante ne remonte en DSN, cela ne signifie pas qu’il n’y en a pas. Et pour cause ! Quelles sont-elles ? Pourquoi rester vigilant ? Et surtout, quelles sont les bonnes pratiques à mettre en place !? Notre fiche pratique vous répond !
Et pour approfondir, c’est par ici :
DSN : Anomalies concernant la retraite des salariés / DSN : Anomalies concernant les droits liés au chômage / DSN : Anomalies concernant les droits aux IJSS / DSN : Anomalies des Cotisations URSSAF
Prenez connaissance de celles-ci, des limites d’exonération et des exceptions.
Vous n’avez pas encore pris le temps de connaître les détails sur la réforme Bonus-Malus.
Cette fiche pratique vous permet de disposer des points essentiels pour maîtriser le sujet.
La DSN n’est pas sujet nouveau mais reste un sujet complexe.
Cette fiche synthétise les points cruciaux relatifs à la DSN.
Retrouvez ou découvrez les changements ayant eu lieu au 1er juillet 2021 ainsi que quelques rappels. Au sommaire : pratiques sportives en entreprise, congé paternité, BOSS…