MARIANNE, Spécialiste de l'Accompagnement des DAF et des DRH

La sérénité grâce à l’audit conformité

Face aux évolutions et aux changements législatifs et réglementaires réguliers, il devient inévitable de réaliser un audit de conformité de sa paie…
Découvrez ici ce dont il s’agit.

Avantage en nature : QUID des bornes électriques ?

De plus en plus de salariés, comme d’entreprises, se dotent de véhicules électriques pour les avantages que cela peut procurer.
Pour rappel, lorsque l’employeur met à disposition permanente du salarié un véhicule (thermique, hybride ou encore électrique), son utilisation privée constitue un avantage en nature qui doit figurer sur le bulletin de paie.

Mais quels sont les avantages associés à un véhicule électrique ?

CONTRÔLE DES TAUX AT : A l’ère du numérique et de l’algorithme, l’erreur humaine et le nécessaire contrôle de ses composantes

Le 21ème siècle peut sans nul doute se définir comme le siècle de l’explosion du numérique.

La part que prend cette évolution technologique se mesure concrètement dans tous les aspects de la société et donc de fait dans la vie des entreprises et des organismes institutionnels de notre pays.

Cet état de fait ne manque évidemment pas de s’appliquer aux organismes calculant les taux AT : les CARSAT.

Solde des jours de RTT : faisons le point !

A l’approche de la date butoir quelles sont vos possibilités en matière de solde des JRTT de vos collaborateurs ? Notre experte, Amandine PIONNIER, fait le point sur les possibilités qui s’offrent à vous, employeur. Compte Épargne Temps (CET) ou paiement ?   Comme vous le savez, les jours RTT non soldés peuvent être “stockés” […]

Prime inflation de 100 € : où en sommes-nous ?

Depuis l’annonce du 1er Ministre, le 21 octobre dernier, de l’octroi d’une indemnité nette de 100 € pour chaque français gagnant moins de 2 000 euros nets de nombreuses questions se sont posées et des réponses ont été apportées petit à petit. La loi de finances rectificative pour 2021 (loi n°2021-1549) du 1er décembre 2021 […]

Réglementation URSSAF pour les chèques cadeaux salariés “Noël”

Fin d’année : quelle réglementation URSSAF pour les chèques cadeaux salariés ? La fin d’année approche et, à l’instar de ce qui avait été fait l’année dernière, le Ministre de l’Economie a annoncé ce 24 novembre une augmentation du plafond d’exonération des chèques cadeaux à 250 euros.  A situation exceptionnelle, disposition exceptionnelle puisque, par principe, le seuil d’exonération est […]

Plafond de la Sécurité Sociale 2022

Le rapport provisoire de la commission de la sécurité sociale est récemment sorti. A la lecture de ce dernier, il apparaît que la commission préconise de figer – une nouvelle fois – le montant du plafond de la sécurité sociale pour 2022. Notre expert, François Javion, revient sur cette actualité pour la décrypter. Quel serait […]

Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat

Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat: quelles conditions ? La loi n°2021-953 du 19 juillet 2021 de finances rectificative pour 2021 prévoit la reconduction pour 2021 de l’octroi d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat pour les salariés dont les salaires sont inférieurs à trois Smic. Cette prime sera exonérée de tout prélèvement social et fiscal dans […]

L’instauration d’un nouveau tableau de maladie professionnelle : le tableau 101

  Par décret n°2021-636 du 20 mai 2021 paru au journal officiel, un nouveau tableau de maladie professionnelle vient de faire son apparition. Il s’agit du tableau 101 : Tableau 101 : Affections cancéreuses provoquées par le trichloréthylène Ce nouveau tableau concerne donc les cancers primitifs du rein sur exposition aux vapeurs de trichloréthylène (ou trichloroéthylène). […]

L’URSSAF envoie les premiers échéanciers de paiement

Mesures de soutien aux entreprises L'URSSAF envoie les premiers échéanciers   Dans le cadre de la crise sanitaire actuelle, vous êtes nombreux à avoir demandé le report du paiement de vos cotisations. Le moment est venu, pour l’URSSAF, d’envoyer les premiers échéanciers pour que vous puissiez régler vos cotisations dans les meilleures conditions. En tant [...]

PAS : un casse-tête sanctionné ?

MISE EN PLACE DU PAS UN CASSE-TÊTE SANCTIONNE ?   Le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu applicable depuis le 1er janvier 2019 permet que : le montant de l’impôt soit prélevé chaque mois sur le bulletin de paie du collaborateur ; le paiement soit lissé sur douze mois ; le prélèvement [...]

Nanotechnologie et risques professionnels

nanotechnologiesNANOTECHNOLOGIE ET RISQUES PROFESSIONNELS Nanotechnologies et risques professionnels - en PDF -     L’un de nos collaborateurs, à la fin de son cursus universitaire a eu l’opportunité d’assister à une conférence sur l’amiante et ses conséquences sur la santé. Ce dernier a alors eu l’occasion de poser à l’intervenant la question suivante : « L’amiante étant [...]

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