Pesticides et risques professionnels
L’exposition aux pesticides, au même titre que l’exposition à l’amiante par exemple, a fait l’objet d’une prise en compte tardive en matière de risques professionnels. Notre expert, François Javion, s’est penché sur le sujet pour nous apporter les points essentiels.
DAT : les points de vigilance
La déclaration d’accident du travail est considérée comme un acte administratif sans conséquence. Pourtant, une vigilance accrue est incontournable.
Dossier spécial BOSS : La nouvelle rubrique bulletin de salaire
Nos experts analysent cette nouvelle rubrique “bulletin de salaire” présente dans le BOSS depuis le 6 juillet 2023
Secteur du transport routier, ses contraintes et les nécessaires adaptations de la Paie
Les règles de paie ont nécessairement dû s’adapter aux spécificités du secteur du transport routier
Déduction forfaitaire spécifique (DFS) : une fin programmée pour certains secteurs
La tolérance de l’administration permettant aux secteur de la propreté, de la construction, du transport routier de marchandises, de l’aviation civile, et du journalisme de bénéficier de cette déduction prendra fin au 1er janvier 2029.
Période de congés et recrutement d’étudiants
La période d’estivale est l’occasion de recruter des étudiants.
PCRH : Faisons le point !
Le dispositif de PCRH souvent mal connu alors qu’il vise à répondre à des problématiques spécifiques des TPE/PME en matière de gestion des ressources humaines.
CONTRÔLE DES TAUX AT : A l’ère du numérique et de l’algorithme, l’erreur humaine et le nécessaire contrôle de ses composantes
Le 21ème siècle peut sans nul doute se définir comme le siècle de l’explosion du numérique.
La part que prend cette évolution technologique se mesure concrètement dans tous les aspects de la société et donc de fait dans la vie des entreprises et des organismes institutionnels de notre pays.
Cet état de fait ne manque évidemment pas de s’appliquer aux organismes calculant les taux AT : les CARSAT.
Réforme de la tarification : les 10 ans des coûts moyens
Nous fêtons cette année les 10 ans de la mise en place des coûts moyens. L’occasion pour nos spécialistes de revenir sur les raisons de cette réforme et de réaliser un bilan
AT/MP : que se passe-t-il une fois que j’ai rempli mes obligations déclaratives ?
ACCIDENT DU TRAVAIL, MALADIE PROFESSIONNELLE : une fois que j’ai rempli mes obligations déclaratives que se passe-t-il ? Vous le savez, la déclaration d’accident du travail et le questionnaire suite à une maladie professionnelle ne sont pas des actes anodins et doivent faire l’objet d’une vigilance accrue par les rédacteurs. Cependant, une fois [...] Nanotechnologie et risques professionnels
NANOTECHNOLOGIE ET RISQUES PROFESSIONNELS Nanotechnologies et risques professionnels - en PDF - L’un de nos collaborateurs, à la fin de son cursus universitaire a eu l’opportunité d’assister à une conférence sur l’amiante et ses conséquences sur la santé. Ce dernier a alors eu l’occasion de poser à l’intervenant la question suivante : « L’amiante étant [...] Covid et reprise d’activité – enjeux, reprise, risques et conséquences
Covid et reprise d'activité : vers une nouvelle organisation. Enjeux, reprise d'activité, risques et conséquences Avec le déconfinement et le retour progressif au bureau, nous assistons à une nouvelle organisation du travail. Cette dernière ne manque pas de soulever de nombreuses questions pour vous, employeurs : Qu'entend-on par nouvelle organisation du travail ? Quels [...] Point sur l’incapacité
INAPTITUDE, INVALIDITE, INCAPACITE FAISONS LE POINT SUR L'INCAPACITE L'INCAPACITE L’incapacité est une notion de droit de la sécurité sociale qui vise à compenser les séquelles faisant suite à un accident du travail ou une maladie professionnelle. Elle ne peut être appréciée qu’à la consolidation de l’état de santé de l’assuré, c’est-à-dire lorsque son état s’est [...] Point sur l’invalidité
INAPTITUDE, INVALIDITE, INCAPACITE FAISONS LE POINT SUR L'INVALIDITE L’INVALIDITE L’invalidité est une notion de droit de la sécurité sociale qui vise, pour un assuré social, à obtenir une pension d’invalidité en raison de l’altération de sa capacité de travail ou de gain consécutivement à un accident ou une maladie d’origine non professionnelle. Elle est subordonnée, [...] Modalités d’instructions des accidents du travail et maladies professionnelles
MODALITES D'INSTRUCTIONS DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES EN PERIODE DE COVID-19 L’ordonnance 2020-460 du 22 avril 2020 précise, en ses articles 11, 12 et 13, les procédures de déclarations des sinistres « accident du travail » et « maladie professionnelle » et d’examen du caractère professionnel pour la période du 12 mars 2020 et une date qui [...] Point sur l’inaptitude
INAPTITUDE, INVALIDITE, INCAPACITE FAISONS LE POINT L’INAPTITUDE L’inaptitude est une notion qui relève du droit du travail et qui ne peut être appréciée que par le médecin du travail. L’inaptitude se définit par l’incapacité d’un travailleur à effectuer son activité professionnelle du fait d’une altération de son état de santé. Elle peut être : non professionnelle [...] AT/MP : quel est l’impact du coronavirus ?
IMPACT DU CORONAVIRUS EN MATIERE D'AT/MP La France, l’Europe et le Monde entier font face à une situation exceptionnelle, inédite depuis la grippe espagnole (entre 1918 et 1919, de 2,5 à 5% de la population mondiale a disparu), à savoir la pandémie de COVID-19 plus connue sous le nom de Coronavirus. La France s’organise et [...] Télétravail et Risque professionnel
CORONAVIRUS Télétravail et Risque professionnel Face à l’épidémie actuelle de Covid 19, le gouvernement a décidé par décret du 16/03/2020, notamment, de limiter les déplacements des français et de privilégier le recours au télétravail. Face à cette situation inédite pour la nation et les entreprises françaises, qu’entend-on par télétravail et qu’en est-il de [...]