Le 21ème siècle peut sans nul doute se définir comme le siècle de l’explosion du numérique.
La part que prend cette évolution technologique se mesure concrètement dans tous les aspects de la société et donc de fait dans la vie des entreprises et des organismes institutionnels de notre pays.
Cet état de fait ne manque évidemment pas de s’appliquer aux organismes calculant les taux AT : les CARSAT.
S’il est vrai qu’un algorithme ne peut pas, par définition, se tromper, nous pouvons logiquement penser que l’ensemble des règles de calcul du taux AT sont appliquées correctement contrairement à quelques années en arrière, lorsque l’intervention humaine était alors prépondérante.
Cependant, il ne faudrait pas pour autant omettre le fait que si la machine est infaillible, son créateur humain l’est pas nature beaucoup moins. Ainsi, au cas d’espèce si l’algorithme du calcul du taux AT n’a que peu de chances d’être erroné et d’engendrer un surcoût de cotisations pour les employeurs (sauf à ce qu’encore une fois son créateur ait mal conçu ledit algorithme), tel n’est pas le cas des composantes du calcul du taux AT qui, elles, demeurent encore soumises à l’une intervention humaine.
Dès lors, la vérification des composantes du taux AT représente un intérêt indéniable pour un employeur.
En outre, si certaines vérifications demeurent simples et ne nécessitent pas l’accompagnement d’un expert telles que :
- Vérifier qu’aucun accident de trajet ne figure sur vos relevés de compte employeur et n’influe votre taux AT,
- Vérifier que les sinistres référencés sont bien imputés avec le bon nombre de jours d’arrêts de travail,
- Vérifier que les sinistres ayant fait l’objet d’un refus de prise en charge ne figurent pas sur vos relevés de compte employeur,
- Vérifier que les coûts moyens associés aux sinistres sont bien ceux applicables,
- Vérifier la bonne prise en compte des masses salariales associées.
D’autres vérifications, par nature plus complexes, nécessitent quant à elles une connaissance accrue de la matière.
A titre d’exemple, nous pourrions citer l’application du code risque correspondant effectivement à votre activité et les démarches nécessaires à son changement et bien entendu le calcul de l’incidence économique d’un tel changement sur vos taux AT, pour le présent et le futur.
Ou encore :
- La possibilité de solliciter l’attribution d’un taux unique,
- La compréhension de la notion d’établissement nouveau,
- La compréhension de la prise en compte des effectifs pour le calcul des taux AT,
- La notion même de date d’imputation d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle et le relevé de compte employeur (et donc taux AT) de rattachement,
- Les mécanismes de fusion de sociétés et leurs incidences en tarification AT,
- Le taux fonction supports nature administratif,
- La compréhension des différents modes de tarification AT (collectif, mixte, réel),
- Les spécificités du BTP et/ou de l’Alsace Moselle en tarification.
Par voie de conséquence, et même si le postulat introductif de cette publication pourrait tendre à l’absence d’intérêt, d’une part, de contrôler son taux AT, et, d’autre part, de recourir à des spécialistes, il est évident qu’un tel recours peut s’avérer non seulement utile mais surtout économiquement intéressant pour les sociétés puisque générateur d’économies réelles en matière de cotisations.
C’est bien dans cette perspective que nos experts demeurent à votre disposition, pour intervenir sur vos taux AT passé ou présent ou pour vous aider à prendre des décisions pour l’avenir.
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